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Par le biais de ce site Web, les utilisateurs ont la possibilité d’accéder aux informations que FUNDACIÓ PRIVADA MUSEU DEL JOGUET DE CATALUNYA-FIGUERES met à leur disposition.

1. Données d’identification

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Les informations et les contenus affichés sur ce site appartiennent au MUSEU DEL JOGUET DE CATALUNYA. Leur obtention, reproduction, distribution, cession, transmission, transformation, modification, exploitation ou communication publique, pour un usage autre que celui ici prévu, sont formellement interdites.

FUNDACIÓ PRIVADA MUSEU DEL JOGUET DE CATALUNYA-FIGUERES est domiciliée c/ Sant Pere, nº 1, 17600 – FIGUERES (GIRONA) et vous pouvez nous contacter par téléphone au 972.504.585 ou par courrier électronique adressé à info@mjc.cat.

2. Conditions d’accès, utilisation et fonctionnement du site Web

L’accès au site Web est libre. En tant qu’utilisateur du site Web, vous devez faire à tout moment une utilisation adéquate de celui-ci et de ses contenus, en respectant toujours la loi en vigueur et les droits de propriété de MUSEU DEL JOGUET DE CATALUNYA.

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3. Liens

Au cas où ce site Web disposerait de liens ou hyperliens vers d’autres sites Internet, FUNDACIÓ PRIVADA MUSEU DEL JOGUET DE CATALUNYA-FIGUERES fait savoir qu’elle n’exerce aucune sorte de contrôle sur lesdits sites et leurs contenus.

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4. Propriété industrielle et intellectuelle

Tous les contenus de site Web (à titre énonciatif et non limitatif : bases de données, textes, marques, noms commerciaux, fichiers audio, logotypes, signes distinctifs, animations, images, vidéos, dessins, structure de page, etc.) appartiennent à FUNDACIÓ PRIVADA MUSEU DEL JOGUET DE CATALUNYA-FIGUERES ou lui ont été cédés pour être utilisés. L’utilisation de ce site Web ne confère aux utilisateurs aucune sorte de droits d’exploitation ou de droits de propriété sur les contenus de celui-ci, ni de droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle. À l’exception de ce que contemplent les termes et conditions de la « Licence Creative Commons » en ce qui concerne la reconnaissance (cc-by), l’usage non commercial (nc) et le partage (sa).

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FUNDACIÓ PRIVADA MUSEU DEL JOGUET DE CATALUNYA-FIGUERES émet expressément des réserves à l’égard des utilisateurs et autres tierces parties quant aux actions visant à protéger leurs droits légitimes de propriété intellectuelle et industrielle.

5.- Données à caractère personnel – Politique de confidentialité

Vous trouverez ci-après un condensé préliminaire de notre politique de confidentialité. Pour plus d’information, veuillez consulter https://www.mjc.cat

Responsable du traitement :
FUNDACIÓ PRIVADA MUSEU DEL JOGUET DE CATALUNYA-FIGUERES
C/ Sant Pere, I
17600 – Figueres (Girona)

CIF : G- 17535717

Principales fins du traitement :
– Vous informer sur nos produits et services.
– Répondre à vos consultations.
– Gérer l’inscription au club, la newsletter et les dons.

Numéro d’enregistrement : 1193

Bases de légitimation du traitement :
– Exécution du contrat de prestation de services.
– Consentement exprès de l’intéressé.

Destinataires principaux : FUNDACIÓ PRIVADA MUSEU DEL JOGUET DE CATALUNYA-FIGUERES

Droits :
– Accès, rectification, annulation, opposition et portabilité.
– Révocation du consentement donné.

Provenances :
– Fournies par leur propriétaire.
– Fournies pour la navigation sur notre plateforme (Internet).

Transferts internationaux de données : Non contemplés

Délégué protection des données : N’a pas lieu

Nous nous engageons à remplir notre obligation au secret à l’égard des données à caractère personnel obtenues et à les traiter avec la confidentialité requise. À cet effet, nous adoptons les mesures de sécurité adéquates, conformément à la législation applicable sur la protection des données à caractère personnel, pour éviter leur altération, leur perte, leur traitement ou leur accès non autorisés.

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6. Législation et juridiction applicables

Tout litige émanant de l’utilisation de ce site Web sera résolu conformément à la législation espagnole et soumis, sur renonciation expresse de l’utilisateur à la juridiction dont il pourrait éventuellement bénéficier, à la compétence des cours et tribunaux de la ville de Figueres.